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Nouvelle réglementation drone 2024 :
Tout ce que vous devez savoir pour être en conformité
La nouvelle réglementation européenne des drones prend effet le 1er juillet 2024. Découvrez comment TELEPILOTE SAS vous aide à rester en conformité grâce à ses formations spécialisées.
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1. Enregistrement obligatoire des exploitants UAS sur AlphaTango
Dès le 1er juillet 2024, tous les exploitants de drones devront s’enregistrer sur AlphaTango. Ce processus est essentiel pour obtenir un numéro d'exploitant unique.
Cas spécifiques :
- Exploitants français : Enregistrement via AlphaTango, valable 5 ans.
- Exploitants européens : Inscription dans le pays de résidence et présentation du certificat lors des vols en France.
Découvrez notre formation dédiée à l’enregistrement UAS pour vous guider à travers ce processus.
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2. Scénarios STS-01 et STS-02 : La nouvelle norme pour les opérations de vol
Les anciens scénarios nationaux S1, S2, et S3 ne seront plus applicables. Seuls les nouveaux scénarios européens STS-01 et STS-02 seront valides à partir de janvier 2024.
Scénarios standards européens :
- STS-01 : Vols en vue directe dans des environnements peuplés.
- STS-02 : Vols hors vue dans des zones peuplées.
Pour être conforme, inscrivez-vous à notre formation spécialisée STS-01 et STS-02.
3. Certification OPEN A2 : Une obligation pour voler en catégorie ouverte
L’examen OPEN A2 est obligatoire pour voler en catégorie ouverte A2, permettant de voler plus près des personnes sous certaines conditions. Préparez-vous avec la formation OPEN A2 de TELEPILOTE SAS.
4. Sanctions en cas de non-conformité : Jusqu’à 75 000 € d’amende
Le non-respect de la nouvelle réglementation peut entraîner des amendes allant jusqu’à 75 000 € et une peine d’emprisonnement d’un an. Assurez-vous d’être conforme grâce à notre formation conformité réglementaire.
5. Télépilotes professionnels : Formations spécifiques pour la conformité 2024
TELEPILOTE SAS propose des formations professionnelles en pilotage de drones pour vous aider à vous conformer aux nouvelles normes et à renforcer vos compétences.
FAQ - Réglementation Drone 2024
- Qu’est-ce que les scénarios STS-01 et STS-02 ?
- Les scénarios STS-01 et STS-02 sont des nouveaux standards européens pour les vols en vue directe et hors vue dans des zones peuplées. En savoir plus sur nos formations conformité STS.
- Comment s’enregistrer comme exploitant UAS ?
- L'enregistrement des exploitants UAS se fait via AlphaTango et est valable pour une durée de 5 ans. Découvrez notre formation sur l’enregistrement UAS.
- Ai-je besoin de l’examen OPEN A2 pour voler en catégorie ouverte ?
- Oui, l’examen OPEN A2 est obligatoire pour opérer dans la catégorie ouverte A2. Vous pouvez vous préparer à cet examen avec TELEPILOTE SAS.
- Quelles sont les sanctions en cas de non-conformité avec la nouvelle réglementation ?
- Le non-respect des règles peut entraîner des amendes allant jusqu’à 75 000 € et une peine d’emprisonnement. En savoir plus sur la conformité.
